{"id":3,"date":"2023-02-21T11:27:46","date_gmt":"2023-02-21T10:27:46","guid":{"rendered":"http:\/\/dev.annabeille.fr\/?page_id=3"},"modified":"2023-02-22T08:11:32","modified_gmt":"2023-02-22T07:11:32","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/d.annabeille.fr\/?page_id=3","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"\n<p>annabeille.fr est un site d\u2019informations et de commerce \u00e9lectronique qui appartient et est g\u00e9r\u00e9 par LES PETITS PANIERS D&#8217;ANNE.<\/p>\n\n\n\n<p>La Soci\u00e9t\u00e9 LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE est un Entrepreneur individuel, immatricul\u00e9e au RCS Paris \u2013 N\u00b0 SIRET 84797966300022 \u2013 N\u00b0 TVA intracommunautaire&nbsp;FR26847979663, dont le si\u00e8ge social est 384, ALL DE BELLEVUE, 24100 LEMBRAS<\/p>\n\n\n\n<p>La pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 d\u00e9finit et vous informe de la mani\u00e8re dont LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE utilise et prot\u00e8ge les informations que vous nous transmettez, le cas \u00e9ch\u00e9ant, lorsque vous utilisez le pr\u00e9sent site accessible \u00e0 partir de l\u2019URL suivante : annabeille.fr (ci-apr\u00e8s le \u00ab Site \u00bb).<\/p>\n\n\n\n<p>Veuillez noter que cette politique de confidentialit\u00e9 est susceptible d\u2019\u00eatre modifi\u00e9e ou compl\u00e9t\u00e9e \u00e0 tout moment par LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE, notamment en vue de se conformer \u00e0 toute \u00e9volution l\u00e9gislative, r\u00e8glementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise \u00e0 jour sera clairement identifi\u00e9e en t\u00eate de la pr\u00e9sente politique. Ces modifications engagent l\u2019Utilisateur d\u00e8s leur mise en ligne. Il convient par cons\u00e9quent que l\u2019Utilisateur consulte r\u00e9guli\u00e8rement la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 et d\u2019utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses \u00e9ventuelles modifications.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">I. Donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n\n\n\n<p>D\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, il vous est possible de visiter le Site sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En toute hypoth\u00e8se, rien ne vous oblige \u00e0 transmettre ces informations \u00e0 LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE.<\/p>\n\n\n\n<p>N\u00e9anmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas b\u00e9n\u00e9ficier de certaines fonctionnalit\u00e9s ou services que vous avez demand\u00e9. En effet, LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE peut \u00eatre amen\u00e9 dans certains cas \u00e0 vous demander de renseigner les informations suivantes (ci-apr\u00e8s vos \u00ab Informations Personnelles \u00bb) :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Lorsque vous laissez un commentaire sur le site : vos nom, adresse mail et l\u2019URL de votre site web ;<\/li>\n\n\n\n<li>Lorsque vous passez commande sur la boutique : vos nom, pr\u00e9nom, adresse mail, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone et adresse postale ;<\/li>\n\n\n\n<li>Lorsque vous effectuez un paiement sur la boutique : vos informations de paiement ;<\/li>\n\n\n\n<li>Lorsque vous soumettez un article : vos nom, pr\u00e9nom, nom d\u2019auteur et adresse mail ;<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>En fournissant ces informations, vous acceptez express\u00e9ment qu\u2019elles soient trait\u00e9es par LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE, aux fins indiqu\u00e9es au point 2 ci-dessous ainsi qu\u2019aux fins rappel\u00e9es \u00e0 la fin de chaque formulaire.<\/p>\n\n\n\n<p>Conform\u00e9ment au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es adopt\u00e9 par le Parlement europ\u00e9en le 14 avril 2016, et \u00e0 la Loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e, LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE vous informe des points suivants :<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">1. Identit\u00e9 du responsable du traitement<\/h3>\n\n\n\n<p>Le responsable du traitement est MATHIAS ANNE, repr\u00e9sentant l\u00e9gal de LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE, dont le si\u00e8ge social est domicili\u00e9 au 384, ALL DE BELLEVUE, 24100 LEMBRAS.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es d\u00e9sign\u00e9 :&nbsp;<\/h4>\n\n\n\n<p>MATHIAS Anne<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Contact :&nbsp;<\/h4>\n\n\n\n<p>donneespersonnelles[at]annabeille.fr &#8211; https:\/\/www.annabeille.fr\/nous-contacter<\/p>\n\n\n\n<p>N\u2019oubliez pas de remplacer [at] par un @.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">2. Finalit\u00e9s du traitement<\/h3>\n\n\n\n<p>LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE est susceptible de traiter vos Informations Personnelles :<\/p>\n\n\n\n<p>(a) aux fins de vous fournir les fonctionnalit\u00e9s ou les services que vous avez demand\u00e9 (notamment : la publication de vos commentaires et articles sur le site, ainsi que le traitement des commandes pass\u00e9es sur la boutique) ; et\/ou<\/p>\n\n\n\n<p>(b) aux fins de recueillir des informations nous permettant d\u2019am\u00e9liorer notre Site, nos produits et services (notamment par le biais de cookies)<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">3. Destinataires<\/h3>\n\n\n\n<p>Seul LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE est destinataire de vos Informations Personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agr\u00e9g\u00e9e, ne sont jamais transmises \u00e0 un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE fait appel (vous trouverez de plus amples informations \u00e0 leur sujet au point 7 ci-dessous). Ni LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE, ni l\u2019un quelconque de ses sous-traitants, ne proc\u00e8dent \u00e0 la commercialisation des donn\u00e9es personnelles des visiteurs et Utilisateurs de son Site.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">4. Dur\u00e9e de conservation<\/h3>\n\n\n\n<p>Vos Informations Personnelles sont conserv\u00e9es par LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE uniquement pour le temps correspondant \u00e0 la finalit\u00e9 de la collecte tel qu\u2019indiqu\u00e9 en 2 et conform\u00e9ment aux obligations l\u00e9gales.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">5. Droits Informatique et Libert\u00e9s<\/h3>\n\n\n\n<p>Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en nous \u00e9crivant \u00e0 l\u2019adresse postale ou par mail mentionn\u00e9e au point 1.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">5.1. Droit d\u2019acc\u00e8s et de communication des donn\u00e9es<\/h4>\n\n\n\n<p>Vous avez la facult\u00e9 d\u2019acc\u00e9der aux Informations Personnelles qui vous concernent.<\/p>\n\n\n\n<p>Cependant, en raison de l\u2019obligation de s\u00e9curit\u00e9 et de confidentialit\u00e9 dans le traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel qui incombe \u00e0 LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE, vous \u00eates inform\u00e9 que votre demande sera trait\u00e9e sous r\u00e9serve que vous rapportiez la preuve de votre identit\u00e9, notamment par la production d\u2019un scan de votre titre d\u2019identit\u00e9 valide (en cas de demande par notre formulaire \u00e9lectronique d\u00e9di\u00e9) ou d\u2019une photocopie sign\u00e9e de votre titre d\u2019identit\u00e9 valide (en cas de demande adress\u00e9e par \u00e9crit).<\/p>\n\n\n\n<p>LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE vous informe qu\u2019il sera en droit, le cas \u00e9ch\u00e9ant, de s\u2019opposer aux demandes manifestement abusives (du fait de leur nombre, leur caract\u00e8re r\u00e9p\u00e9titif ou syst\u00e9matique).<\/p>\n\n\n\n<p>Pour vous aider dans votre d\u00e9marche, notamment si vous d\u00e9sirez exercer votre droit d\u2019acc\u00e8s par le biais d\u2019une demande \u00e9crite \u00e0 l\u2019adresse postale mentionn\u00e9e au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un mod\u00e8le de courrier \u00e9labor\u00e9 par la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s (la \u00ab CNIL \u00bb).<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">5.2. Droit de rectification des donn\u00e9es<\/h4>\n\n\n\n<p>Au titre de ce droit, la l\u00e9gislation vous habilite \u00e0 demander la rectification, la mise \u00e0 jour, le verrouillage ou encore l\u2019effacement des donn\u00e9es vous concernant qui peuvent s\u2019av\u00e9rer le cas \u00e9ch\u00e9ant inexactes, erron\u00e9es, incompl\u00e8tes ou obsol\u00e8tes.<\/p>\n\n\n\n<p>\u00c9galement, vous pouvez d\u00e9finir des directives g\u00e9n\u00e9rales et particuli\u00e8res relatives au sort des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel apr\u00e8s votre d\u00e9c\u00e8s. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, les h\u00e9ritiers d\u2019une personne d\u00e9c\u00e9d\u00e9e peuvent exiger de prendre en consid\u00e9ration le d\u00e9c\u00e8s de leur proche et\/ou de proc\u00e9der aux mises \u00e0 jour n\u00e9cessaires.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour vous aider dans votre d\u00e9marche, notamment si vous d\u00e9sirez exercer, pour votre propre compte ou pour le compte de l\u2019un de vos proches d\u00e9c\u00e9d\u00e9, votre droit de rectification par le biais d\u2019une demande \u00e9crite \u00e0 l\u2019adresse postale mentionn\u00e9e au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un mod\u00e8le de courrier \u00e9labor\u00e9 par la CNIL.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">5.3. Droit d\u2019opposition<\/h4>\n\n\n\n<p>L\u2019exercice de ce droit n\u2019est possible que dans l\u2019une des deux situations suivantes :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Lorsque l\u2019exercice de ce droit est fond\u00e9 sur des motifs l\u00e9gitimes ; ou<\/li>\n\n\n\n<li>Lorsque l\u2019exercice de ce droit vise \u00e0 faire obstacle \u00e0 ce que les donn\u00e9es recueillies soient utilis\u00e9es \u00e0 des fins de prospection commerciale.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Pour vous aider dans votre d\u00e9marche, notamment si vous d\u00e9sirez exercer votre droit d\u2019opposition par le biais d\u2019une demande \u00e9crite adress\u00e9e \u00e0 l\u2019adresse postale indiqu\u00e9e au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un mod\u00e8le de courrier \u00e9labor\u00e9 par la CNIL.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">6. D\u00e9lais de r\u00e9ponse<\/h3>\n\n\n\n<p>LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE s\u2019engage \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 votre demande d\u2019acc\u00e8s, de rectification ou d\u2019opposition ou toute autre demande compl\u00e9mentaire d\u2019informations dans un d\u00e9lai raisonnable qui ne saurait d\u00e9passer 30 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception de votre demande.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">7. Prestataires habilit\u00e9s et transfert vers un pays tiers de l\u2019Union Europ\u00e9enne<\/h3>\n\n\n\n<p>LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE vous informe qu\u2019il a recours \u00e0 ses prestataires habilit\u00e9s pour faciliter le recueil et le traitement des donn\u00e9es que vous nous avez communiqu\u00e9. Ces prestataires peuvent \u00eatre situ\u00e9s en dehors de l\u2019Union Europ\u00e9enne et ont communication des donn\u00e9es recueillies par le biais des divers formulaires pr\u00e9sents sur le Site.<\/p>\n\n\n\n<p>LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE s\u2019est pr\u00e9alablement assur\u00e9 de la mise en \u0153uvre par ses prestataires de garanties ad\u00e9quates et du respect de conditions strictes en mati\u00e8re de confidentialit\u00e9, d\u2019usage et de protection des donn\u00e9es. Tout particuli\u00e8rement, la vigilance s\u2019est port\u00e9e sur l\u2019existence d\u2019un fondement l\u00e9gal pour effectuer un quelconque transfert de donn\u00e9es vers un pays tiers.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour ce qui concerne l\u2019encaissement des paiements effectu\u00e9s directement sur le Site, il est g\u00e9r\u00e9 par notre prestataire de paiement STRIPE, agr\u00e9\u00e9 par l\u2019Autorit\u00e9 de Contr\u00f4le Prudentiel et de R\u00e9solution ACPR. Vos informations de paiement sont conserv\u00e9es en toute s\u00e9curit\u00e9 par STRIPE. Le pr\u00e9sent Site ne conserve aucune donn\u00e9e et les administrateurs du Site n\u2019ont pas acc\u00e8s \u00e0 ces informations bancaires. STRIPE effectue des traitements de donn\u00e9es personnelles dont ils sont responsables, d\u00e9crits dans leur politique de confidentialit\u00e9 :&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"https:\/\/stripe.com\/en-fr\/privacy\">https:\/\/stripe.com\/en-fr\/privacy<\/a><\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">8. Plainte aupr\u00e8s de l\u2019autorit\u00e9 comp\u00e9tente<\/h3>\n\n\n\n<p>Si vous consid\u00e9rez que LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande aupr\u00e8s de l\u2019autorit\u00e9 comp\u00e9tente. En France, l\u2019autorit\u00e9 comp\u00e9tente est la CNIL \u00e0 laquelle vous pouvez adresser une demande par voie \u00e9lectronique en cliquant sur le lien suivant :&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/adresser-une-plainte\">https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/adresser-une-plainte<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">II. POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES<\/h2>\n\n\n\n<p>Lors de votre premi\u00e8re connexion sur le Site, vous \u00eates avertis par un bandeau en bas de votre \u00e9cran que des informations relatives \u00e0 votre navigation sont susceptibles d\u2019\u00eatre enregistr\u00e9es dans des fichiers d\u00e9nomm\u00e9s \u00ab cookies \u00bb. Notre politique d\u2019utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en \u0153uvre en mati\u00e8re de navigation sur notre Site. Elle vous informe notamment sur l\u2019ensemble des cookies pr\u00e9sents sur notre Site, leur finalit\u00e9 (partie I) et vous donne la marche \u00e0 suivre pour les param\u00e9trer (partie II).<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">1. Informations g\u00e9n\u00e9rales sur les cookies pr\u00e9sents sur le Site<\/h3>\n\n\n\n<p>LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE, en tant qu\u2019\u00e9diteur du pr\u00e9sent Site, pourra proc\u00e9der \u00e0 l\u2019implantation de cookies sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre Site.<\/p>\n\n\n\n<p>Les \u00ab cookies \u00bb (ou t\u00e9moins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limit\u00e9e qui nous permettent de reconna\u00eetre votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.<\/p>\n\n\n\n<p>Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune mani\u00e8re de vous identifier nominativement. Elles sont utilis\u00e9es exclusivement pour nos besoins propres afin d\u2019am\u00e9liorer l\u2019interactivit\u00e9 et la performance de notre Site et de vous adresser des contenus adapt\u00e9s \u00e0 vos centres d\u2019int\u00e9r\u00eats. Aucune de ces informations ne fait l\u2019objet d\u2019une communication aupr\u00e8s de tiers sauf lorsque LES PETITS PANIERS D\u2019ANNE a obtenu au pr\u00e9alable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d\u2019un tribunal ou toute autorit\u00e9 administrative ou judiciaire habilit\u00e9e \u00e0 en conna\u00eetre.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour mieux vous \u00e9clairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous un r\u00e9capitulatif listant les diff\u00e9rents types de cookies susceptibles d\u2019\u00eatre utilis\u00e9s sur le Site, leur nom, leur finalit\u00e9 ainsi que leur dur\u00e9e de conservation.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">&nbsp;2. Configuration de vos pr\u00e9f\u00e9rences sur les cookies<\/h3>\n\n\n\n<p>Vous pouvez accepter ou refuser le d\u00e9p\u00f4t de cookies \u00e0 tout moment.<\/p>\n\n\n\n<p>Lors de votre premi\u00e8re connexion sur le Site, une banni\u00e8re pr\u00e9sentant bri\u00e8vement des informations relatives au d\u00e9p\u00f4t de cookies et de technologies similaires appara\u00eet en bas de votre \u00e9cran. Cette banni\u00e8re vous avertit qu\u2019en poursuivant votre navigation sur le Site (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers \u00e9l\u00e9ments du Site par exemple), vous acceptez le d\u00e9p\u00f4t de cookies sur votre terminal. Vous \u00eates \u00e9galement r\u00e9put\u00e9 avoir donn\u00e9 votre accord au d\u00e9p\u00f4t de cookies en cliquant sur l\u2019ic\u00f4ne \u00ab X \u00bb \u00e0 droite de la banni\u00e8re figurant en bas de votre \u00e9cran. 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Param\u00e9trage des cookies<\/h4>\n\n\n\n<p>La plupart des navigateurs Internet sont configur\u00e9s par d\u00e9faut de fa\u00e7on que le d\u00e9p\u00f4t de cookies soit autoris\u00e9. Votre navigateur vous offre l\u2019opportunit\u00e9 de modifier ces param\u00e8tres standards de mani\u00e8re que l\u2019ensemble des cookies soit rejet\u00e9 syst\u00e9matiquement ou bien \u00e0 ce qu\u2019une partie seulement des cookies soit accept\u00e9e ou refus\u00e9e en fonction de leur \u00e9metteur.<\/p>\n\n\n\n<p>ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du d\u00e9p\u00f4t de cookies sur votre terminal est n\u00e9anmoins susceptible d\u2019alt\u00e9rer votre exp\u00e9rience d\u2019utilisateur ainsi que votre acc\u00e8s \u00e0 certains services ou fonctionnalit\u00e9s du pr\u00e9sent Site. 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